Constitution

**DaoR**

Au dessus de toutes les lois qui vont suivre, la règle suivante s'applique selon trois cas possibles:

Citation:

1) Marion a toujours raison
2) Marion n'a jamais tord (sauf si Prêteux le lui dit)
3) Si Marion devait avoir tord, se référer au cas n°2

Constitution Marionienne:

Article 1 => Quelque soit le cas de figure, Marion sera seule juge et cela en quelque domaine que ce soit.

Article 2 => L'ensemble des territoires de Marion sont regroupés sous la forme d'un Empire indivisible, Prêtogrecolique, dictatorial et asocial. Il assure l’inégalité devant la loi de tous les citoyens avec des distinctions d’origines, de races ou de religions (toutes les autres n'étant pas admises). Il ne respecte en rien les autres croyances. Son organisation est centralisée.

Article 3 => La langue de l'Empire est le Français (et le flood ainsi que les langages issus du net en particuliers des jeux).
L’emblème national est le drapeau noir à épée de même couleur et plume enflammée n'écrivant qu'avec du sang (et pas celui de ses citoyens).
L’hymne national est la « La chanson de Road ».
La devise de l'Empire est « Marion, Prêteux, What else? ».
Son principe est : gouvernement de l'impératrice, par l'impératrice et pour l'impératrice.

Article 4 => La souveraineté nationale appartient à l'Impératrice qui l’exerce par ses représentants et par la voie de la force et du sang.
Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice.
Le suffrage n'existe pas et si il devait avoir lieu, ne serait qu'illusoire. Il ne sera jamais universel, égal et secret.
Seraient électeurs les membres féminins de la famille impériale et quelques privilégiés.
La loi tentera de favoriser l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats ministériels.

Article 5 => Les partis et groupements politiques autre que ceux partisans de l'Empire ne pourront concourir à quoi que ce soit. Ils se forment et exercent leur activité dans les bâtiments de la milice prévus à cet effet. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté impériale et de la dictature.
Ils contribuent à la mise en œuvre du principe énoncé au dernier alinéa de l’article 3 dans les conditions déterminées par la loi.

Article 6 => L'Impératrice veille au respect de la Constitution. Elle assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l’Empire.
Elle est la garante de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités.

Article 7 => L'Impératrice est sur le trône à vie.
Les modalités d’application du présent article sont fixées par une loi organique.

Article 8 => En cas de décès de l'Impératrice, seule sa descendante directe ou la personne stipulée sur son testament, pourra prendre sa suite.

Article 9 => L'Impératrice nomme les ministres. Elle met fin à ses fonctions quant elle le souhaite.
Les ministres sont libres de toute politique au sein de leur Ministère tant que les résultats sont obtenus.

Article 10 => L'Impératrice préside le Conseil des ministres.

Article 11 => L'Impératrice promulgue les lois quant elle le désire et les membres du gouvernement se douvent de tout valider.
Elle peut, avant toute publication, demander au Ministres une délibération de la loi ou de certains de ses articles. Cette nouvelle délibération ne peut être refusée.

Article 12 => L'Impératrice, même sur proposition du Gouvernement peut ne pas soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la Nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d’un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.
Lorsqu'un référendum a conclu l’adoption du projet de loi, l'Impératrice promulguera la loi en prenant soin de châtier toute personne l'ayant ratifiée.

Article 13 => L'Impératrice peut, sans aucune consultation, prononcer la dissolution des ministères à n'importe quelle heure de la nuit ou du jour.

Si vous voulez d'autres détails à propos des autres articles, sachez qu'ils reprendront la Constitution française tournée de manière Impériale, donc injustice mais au moins, meilleure et réelle.